Arrêté du 16/05/23 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Mines

Arrêté du 17/07/23 modifiant l'arrêté du 4 septembre 2015 portant agrément des experts en matière de géothermie de minime importance

Type de documentArrêté (agrément)
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Mines

Arrêté du 22/02/23 modifiant l'arrêté du 5 octobre 2016 fixant la liste des installations gérées par le BRGM au titre des 9 et 10 de l'article 1er du décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières

Type de documentArrêté
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Ouvrages hydrauliques - Barrages, canaux
Ouvrages hydrauliques - Digues
Mines

Circulaire du 28/11/23 relative aux missions du référent préfectoral à l'instruction des projets d'énergies renouvelables et des projets industriels nécessaires à la transition énergétique et à la géothermie de minime importance

Type de documentCirculaire
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Energie
Acteurs à l'échelon territorial
Mines

Décret n° 2023-1032 du 09/11/23 portant diverses modifications du régime d'évaluation environnementale de certains travaux et forages miniers

Type de documentDécret
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Mines
Evaluation environnementale

Décret n° 2023-13 du 11/01/23 relatif à l'autorisation environnementale des travaux miniers

Type de documentDécret
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Evaluation environnementale
Mines

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Type

Thématique