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Notice n° FR2954188
Titre
CELLULE DE GENERATION D'AEROSOLS ET GENERATEUR D'AEROSOLS POURVU D'UNE TELLE CELLULE
N° et date de publication de la demande
FR2954188 - 24/06/2011 (BOPI 2011-25)
Type de la demande
A1
N° et date de dépôt
FR0959364 - 22/12/2009
N° et date de priorité
FR0959364 - 22/12/2009
Classification CIB
Classification CPC
Famille de brevets
Abrégé
Cette cellule de génération d'aérosols par voie liquide comprend une embase (22), un disque poreux (24) venant se monter sur l'embase et une paroi périphérique (26) délimitant avec le disque poreux un réservoir (30) destiné à contenir une suspension de particules liquide. L'embase est destinée à être raccordée à des moyens d'alimentation dudit réservoir en suspension de particules et à être alimentée en air comprimé pour engendrer un aérosol après passage de l'air comprimé à travers le disque poreux (24). Elle comporte en outre des moyens de contrôle du niveau de liquide dans le réservoir. Elle comporte des moyens de contrôle (34) du niveau de liquide dans le réservoir.
INTERVENANTS
Déposant
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES - 30, RUE OLIVIER NOYER - 75680 PARIS CEDEX 14 - FR - N° Siren : 775671456
Titulaire
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SECURITE POUR LA PREVENTION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL ET DES MALADIES PROFESSIONNELLES - 30, RUE OLIVIER NOYER - 75680 PARIS CEDEX 14 - FR - N° Siren : 775671456
Inventeur
SIMON XAVIER - 54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY - FR
DUQUENNE PHILIPPE - 54000 NANCY - PK
JEANDIDIER VINCENT - 54510 TOMBLAINE - FR
Mandataire
CASALONGA - 31 RUE DE FLEURUS - 75006 PARIS - FR
STATUT EN FRANCE : Renoncé
Publication du rapport de recherche préliminaire
24/06/2011 (BOPI 2011-25)
Délivrance
09/03/2012 (BOPI 2012-10)
Registre national des brevets (RNB)
07/02/2020 - N°0233381 - RT : Renonciation totale (BOPI 2020-12)
Dernière annuité payée
20/12/2018
Quantième- N° de l'annuité payée
10
Date de paiement de la prochaine annuité
31/12/2019