Directive n° 2001/18/CE du 12/03/01 relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés dans l'environnement et abrogeant la directive 90/220/CEE du Conseil

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Mise sur le marché

Directive n° 2001/32/CE du 08/05/01 reconnaissant des zones protégés, exposées à des dangers phytosanitaires particuliers, dans la Communauté, et abrogeant la directive 92/76/CEE

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Produits antiparasitaires

Directive n° 2001/42/CE du 27/06/01 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Evaluation environnementale

Directive n° 2001/58/CE du 27/07/01 portant deuxième modification de la directive 91/155/CEE définissant et fixant, en application de l’article 14 de la directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil, les modalités du système d’information spécifique relatif aux préparations dangereuses et, en application de l’article 27 de la directive 67/548/CEE du Conseil, les modalités du système d’information spécifique relatif aux substances dangereuses (fiches de données de sécurité)

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Classification, emballage et étiquetage des substances et mélanges dangereux

Directive n° 2001/80/CE du 23/10/01 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l’atmosphère en provenance des grandes installations de combustion

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)2910. Combustion, à l'exclusion des installations visées par les rubriques 2770, 2771 et 2971

Directive n° 2001/81/CE du 23/10/01 fixant des plafonds d’émission nationaux pour certains polluants atmosphériques

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Autres polluants

Directive n° 2001/95/CE du 03/12/01 relative à la sécurité générale des produits

Type de documentDirective
Date de signature
Date de publication
Thématique(s)Mise sur le marché et emploi de certaines substances

Année de signature

Année de publication

Type

Thématique