Les nanoparticules de dioxyde de titane (NPs de TiO2) sont largement utilisées dans l’agro-alimentaire, les cosmétiques, les matériaux de construction.. Elles sont fabriquées ou manipulées en France dans de nombreux sites, ce qui pose la question de l’exposition des travailleurs et des riverains. Les poudres ultrafines de NPs de TiO2 peuvent contaminer l’atmosphère ce qui nécessite des mesures de protection spécifiques, d’autant plus que des études récentes ont montré que ces nanoparticules, inhalées ou absorbées, franchissent les barrières biologiques et s’accumulent dans certains organes. Les risques sanitaires restent cependant encore incertains. Ces constats ont conduit les ministères de la santé, du travail et de la transition écologique et solidaire à saisir le Haut Conseil de santé publique sur les mesures de gestion à prendre concernant la protection des travailleurs et des riverains.

Le HCSP recommande :

• La protection et le suivi médical des travailleurs manipulant ces nanomatériaux, en particulier les femmes enceintes ou en âge de procréer.
• L’application de bonnes pratiques de prévention en milieu de travail en ce qui concernent la production, la manipulation, le stockage, le conditionnement, le transport et l’intégration dans les produits finis des NPs de TiO2 ainsi que le recyclage.
• La protection des riverains et de l’environnement autour des sites de production, de stockage et de manipulation des NPs de TiO2.
• Le développement de la métrologie et de la surveillance des expositions en milieu professionnel et dans l’environnement.
• L’adoption de valeurs limites d’exposition spécifiques aux NPs de TiO2.
• Le renforcement de l’obligation de déclaration de la présence de NPs dans les produits et matériaux au sein de la base de données R-Nano, en intégrant les substances dès 10% minimum en nombre de NPs, et l’accessibilité de cette base à tous les organismes amenés à évaluer les risques des nanomatériaux.
• Que les industriels et importateurs de NPs TiO2 incluent dans leur dossier soumis à expertise dans le cadre du dispositif REACh des études sur le potentiel reprotoxique des NPs de TiO2.
• Le soutien aux recherches sur la mutagénèse, cancérogénèse et reprotoxicité des NPs de TiO2
• Le renforcement des moyens des organismes de prévention (INRS, Santé publique France, Ineris, Anses) en matière d’expertise sur les NPs.