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Évaluation globale des Plans nationaux santé – environnement (2004-2019)

Le HCSP a réalisé l’évaluation des trois premières générations de plans nationaux santé environnement (PNSE) (2004 - 2019) et de leurs déclinaisons régionales sous la forme de plans régionaux santé environnement (PRSE).

Quatre thématiques ont été retenues pour l’analyse :

  • Les polluants dans l’air extérieur : ceux du domaine réglementaire et les pollens.
  • L’environnement intérieur : qualité de l’air dans les écoles et les crèches, habitat dégradé, radon, légionellose.
  • Les risques dits émergents : nanomatériaux, ondes électromagnétiques, perturbateurs endocriniens.
  • Les produits chimiques et leurs usages : les produits chimiques dans les biens de consommation, dans l’alimentation, dans l’environnement aquatique. En complément, est intégré dans l’analyse le programme de biosurveillance.

De plus, les thématiques transversales suivantes ont notamment été analysées : l’évolution de la perception du public des risques liés à l’environnement et les actions d’information et de formation menées à l’échelle nationale et régionale.

L’évaluation réalisée par le HCSP, sans avoir pris en compte l’ensemble des actions des 3 plans, à travers les thématiques considérées, permet d’avoir une vision globale de l’évolution des politiques publiques en santé-environnement en France au cours des quinze dernières années et de tirer des conclusions générales sur les rôles que les PNSE et les PRSE ont joué dans ce domaine. Elle montre que la connaissance et la réduction des expositions ont été parmi les sujets majeurs développés depuis 2004 alors que les effets sanitaires restent encore souvent à évaluer. La déclinaison des actions au niveau des territoires a joué un rôle essentiel.

À l’issue de cette analyse, le HCSP propose trois grandes catégories de recommandations :

  • des recommandations générales à l’échelle nationale qui portent sur la gouvernance, la recherche, le recueil de données et la formation en santé environnement ;
  • des recommandations spécifiques aux PRSE, outils qui s’avèrent indispensables dans la gestion territoriale ;
  • des recommandations relatives aux quatre thématiques abordées dans l’évaluation.

Cette évaluation fait suite à une saisine de la Direction générale de la santé et de la Direction générale de la prévention des risques de 2020.

Lire aussi dans les avis et rapports :

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