L’utilisation à des fins domestiques des eaux non destinées à la consommation humaine ne doit, en aucune occasion, risquer de nuire à la santé des populations. Leur utilisation doit rester très encadrée en raison de la présence potentielle de dangers chimiques et/ou microbiologiques.

Afin d’éviter des risques sanitaires, le HCSP recommande les plus grandes précautions. Son avis précise, selon les types d’usages, d’éventuelles possibilités d’utiliser, en remplacement de l’eau destinée à la consommation humaine (EDCH), des eaux non-potables dites « non-conventionnelles » telles que des eaux de pluies, des eaux grises issues des douches, baignoires et lavabos mais aussi dans certains cas, d’eaux usées traitées.

Le HSCP recommande, sous réserve d’un diagnostic territorial global préalable sur les usages des ressources en eaux, que les expérimentations soient soumises à autorisation après avis de l’agence régionale de santé et fassent l’objet d’un retour d’expérience national permanent pour contribuer à l’amélioration des connaissances.

Quel que soit le type d’eau non conventionnelle utilisée et son usage, les réseaux de distribution et réseaux intérieurs doivent être physiquement déconnectés de tout réseau public d’EDCH dans des conditions qui ne peuvent en aucun cas induire des risques sanitaires. Leur installation doit être validée par un professionnel agréé avant leur mise en service.

Tout nouveau propriétaire ou locataire doit être informé, par le responsable du local d’habitation ou de l’établissement recevant du public, des types d’eaux présents et des risques.

Une signalisation différenciant clairement les réseaux des 2 types d’eau et leur localisation dans les locaux doit être prévue. Des diagnostics « eaux » lors de la vente des biens ou du changement de locataire, permettraient de garantir la traçabilité des informations.