Rapport de stage dgi adnane bouzri

Effectue au sein de la direction générale
Des impôts Subdivision de Midelt
Du : 15/09/2018 au 15/09/2018
Réalisé par :
-Bouzri Adnane
Année universitaire : 2018/2019
Rapport De
Stage

:
REMERCIEMENT : 1
INTRODUCTION : 2
Chapitre 1 : LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS 3
Section 1 : Présentation De La DGi 3
Informations Générales : 3
A) Mission : 3
B) Organisation : 5
Section 2 : Les Ressources Et Les Dépenses : 7
-Recettes et dépenses : 7
Chapitre 2 : LE CADRE DU STAGE 9
Section 1 : La Structure Sociale 9
Section 2 : Fonctionnement 10
Chapitre 3 : LES TRAVAUX EFFECTUES ET LES APPORTS DU STAGE 11
Section 1 : Les Travaux Effectués 11
Section 2 : Les Apports Du Stage 12
*Les Compétences Acquises : 12
* La Vie En Société : 12
CONCLUSION : 14
LISTE DES ABREVIATIONS : 15
Bibliographie : 15

Avant tout développement de cette
expérience professionnelle, je tiens à
remercier ceux qui m’ont beaucoup appris
au cours de ce stage.
Plus précisément je tiens à remercier
sincèrement le directeur de la Direction
Générale des Impôts de Midelt : Mr. EL
BABOUR Ali, pour m’avoir accordé cette
opportunité d’effectuer le stage au sein de la
DGI.
Aussi je tiens à remercier Mlle EL AAYAOUY
Fadoua, M.OUGHELLA Bihi, M.LOUMARI Driss,
M.ZAHIDI Mohamed, Mr.MARDOUKH
Mohamed et Mr ZEKKANE Rachid pour leur
accueil sympathique et leur aide et
encadrement professionnelle tout au long de
ce stage.

Le stage est le moment approprié accordé aux
étudiants de concilier les théories apprises à
la pratique professionnelle. Tout étudiant doit
effectuer un stage dans une entreprise, un
Etablissement, une institution tant publique
que privée de son choix.
De plus réussir une expérience dans le monde
professionnel constitue un enjeu important
pour chaque stagiaire du fait qu’il est tenu à
déployer un effort et une vigilance pour se
libérer du cadre étroit de l’école où la théorie
demeure triomphante, et effleurer le
contexte fonctionnel de l’environnement
professionnel.
Ainsi la Direction Générale des Impôts de
Midelt a été Mon choix pour cette expérience
où j’ai passé un mois de stage soit du 15
septembre au 15 octobre 2018.

Chapitre 1 :
:
Informations Générales :
_La direction Générale des impôts (DGI) est une direction du
Ministère de l’économie et des finances. Sa principale mission
consiste à assurer les recettes fiscales. À ce titre, elle détermine les
bases sur lesquelles sont prélevés les impôts d’Etat (TVA, IS, IR,
droits d’enregistrement), ainsi que certains impôts locaux gérés
pour le compte des collectivités locales (notamment taxe
d’habitation, taxe des services communaux, taxe professionnelle).
À fin 2011, l’effectif des ressources humaines de la DGI est de
4.704 cadres et agents. Elle est composée de trois directions
métiers (législation, études et coopération internationale, assiette,
recouvrement et affaires juridiques et contrôle fiscal), une direction
des ressources et système d’information et une Division de l’audit
et de l’inspection. Elle comprend également 15 directions
régionales et 13 directions inter préfectorales.
A) Mission :
Asseoir les impôts d’Etat, les recouvrer, veiller à la bonne
application de la loi et gérer pour le compte des collectivités locales
l’assiette de certains impôts locaux.
-Assiette de l’impôt :
Cette mission consiste à déterminer les bases sur lesquelles sont
prélevés :

Les impôts d’Etat (taxe sur la valeur ajoutée, impôt sur les sociétés,
professionnelle, la taxe d’habitation et la taxe de services
communa
l’assiette instruisent également les réclamations des contribuables.
- Recouvrement :
Les recettes de l’administration fiscale (RAF) sont chargées du
recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée, de l’impôt sur les
sociétés, de l’impôt sur le revenu au titre des profits fonciers et des
droits d’enregistrement et de timbre.
-Contrôle fiscal
Le contrôle fiscal constitue la contrepartie du système déclaratif qui
caractérise notre fiscalité.
Ce contrôle s’opère dans le cadre d’une procédure stricte
garantissant les droits des contribuables. Il a un rôle dissuasif et
pédagogique. Il est exercé :
Sur pièces, dans les locaux des services fiscaux, par les
gestionnaires des dossiers des contribuables qui procèdent à
l’examen des déclarations déposées, à travers le recours aux
ace, par
les inspecteurs-vérificateurs qui se rendent auprès des
contribuables pour vérifier la sincérité des éléments déclarés, en
les rapprochant des écritures et documents comptables.
La Direction Générale des Impôts veille constamment :
À la b
et de son efficacité.

Les efforts de réforme au niveau de la législation fiscale ont
concerné principalement :
La simpli
Au plan de la gestion, les changements opérés ont porté en priorité
sur :
La réorganisation des structures et leur adaptation aux besoins et
au
des nouvelles technologies de l’information.
B) Organisation :
la DGI organisés par type et par taille de contribuable ainsi nos
services sont spécialisés pour gérer distinctement les dossiers des
particuliers, des professionnels, des personnes morales et des
grandes entreprises, dans le but de fournir un service de proximité
adapté à chaque profil.
Chaque contribuable s’adresse ainsi à un interlocuteur unique,
polyvalent, qui traite son dossier au titre de ses différents impôts
et reçoit éventuellement ses demandes et réclamations.
Organisation des services centraux
L’administration centrale comprend trois Directions « Métier »,
une Direction «support » et une division de l’Audit et de
l’Inspection.
Les Directions « Métier » représentent les domaines d’expertise à
travers :
des affaires jurid
La Direction des ressources et du système d’information fournit
aux différentes entités de la Direction Générale des Impôts les

ressources et l’infrastructure nécessaires au bon déroulement de
leurs missions.
Organisation territoriale
La Direction Générale des Impôts s’appuie sur une organisation
territoriale déconcentrée regroupant 15 directions régionales des
impôts:
- Agadir - Béni Mellal - Casablanca
- El Jadida - Fès - Kenitra
- Marrakech - Meknès - Mohammedia
- Nador - Oujda - Settat
- Rabat-Salé - Tanger - Tétouan
Globalement, les Directions Régionales, Inter Préfectorales et
Préfectorales sont organisées autour de trois fonctions
principales:
niveau des subdivisions d’assiettes spécialisées par type de
ôle fiscal
accompli par les brigades de vérification.
Structure modèle d’une direction régionale
ressources humaines, de
Un service régional de l’inspection des services
plus de 4 000 fonctionnaires dont près de 40% de
d’encadr
titulaires d’une licence ou d’un diplôme équivalent et 27% ont un
diplôme de troisième cycle ou d’ingénieur.

sources humaines appartiennent à la
famille « Assiette », 11% relèvent du « Contrôle fiscal » et 7% du
« Recouvrement ».
:
-Recettes et dépenses :
*Figure 1: recettes et dépenses pour l'année 2017

*Figure 2: réalisation des recettes entre 2016 et 2017

Chapitre 2
:
Direction générale des
impôts Subdivision de
Midelt :
M. .EL BABOUR Ali
Chef du secteur:
M.OUGHELLA Bihi
Chargée des
réclamations:
M .ZAHIDI
Mohamed
Chargée des
déclarations de TVA,
l’IR et l’IS : Mme EL
AAYAOUY Fadoua
Chargée des personnes
physiques et les taxes
professionnelles:
Mr LOUMARI Driss
Chargée des personnes
morales :Mr Mohamed
MARDOUKH et Mme
Nora DAHMAMO
Chargée de la taxe des
services communaux et
de la taxe d’habitation :
Mr ZEKKANE Rachid
*Figure 3: structure du RH au sein de la DGI de Midelt

:
Chaque personne de la subdivision de Midelt à des taches à réaliser et
des responsabilités à respecter. Ainsi chaque personne de la Direction
Générale des Impôts a des spécialités :
M. ZAHIDI Mohamed, a comme mission l’analyse et le traitement des
réclamations des contribuables et la réalisation des différentes taches
supplémentaires nécessaires pour l’accomplissement de son travail
(création, suppression, modification de la TH/TSC selon les pièces
justificatifs de la réclamation)
M .LOUMARI Driss, a comme mission la création des différentes
personnes physique et morales dans le ‘SIT’ (création, suppression,
modification consultation…)
M .MARDOUKH Mohamed, a comme mission la réalisation des
différentes opérations liée aux entreprises (création, consultation,
saisie de l’IS….).
Ainsi, chaque attestation doit être signée et vérifié, et le responsable de
cette tache c’est M.OUGHELLA Bihi, qui a comme mission la surveillance
de chaque opérations et de conseillé et d’informé les contribuables.
La mission de réception des contribuables et partagé entre M
.MARDOUKH Mohamed, M.LOUMARI Driss et M.ZAHIDI Mohamed.
Le directeur M.EL BABOUR ALI contrôle et suivre le bon fonctionnement
de la direction, ainsi l’information, l’encadrement des personnels de la
DGI et la solution des opérations complexe et sensible qui nécessite un
niveau élevé d’intention.
L’équipe de la DGI travaille comme une cellule et dans un climat social
et favorab mes de la Direction des impôts à Midelt
peuvent être limités dans le manque du personnel.

Chapitre 3
:
Au cours de ce stage, j’ai eu l’opportunité de découvrir un métier sous
toutes ses formes et de comprendre de manière globale les difficultés
que les personnes de la DGI pouvaient rencontrer dans l’exercice de leur
travail.
Pour une meilleure compréhension des tâches que j’ai pu effectuer, il
apparaît approprié de traiter en premier lieu des outils qui étaient mis à
ma disposition, puis de traiter de manière détaillée les tâches que j’ai pu
effectuer.
L’intranet est le réseau qui relie toute les personnes de la DGI, chaque
information saisie par un fonctionnaire est automatiquement partager
par les autres.
La DGI travaille par un système appelé « le SIT » ou se faite les
différentes opérations de saisie, de consultation, de modification ou de
création, ainsi un autre logiciel réservé pour les différentes opérations
de création , de modification , de consultation et de suppression de la
TH/TSC/TP.
Durant la période du stage au sein de la subdivision des impôts de
Midelt, j’ai la chance d’effectuer plusieurs taches dans les différents
services.
Parmi ces taches :
* L’accueil Des Contribuables
J’ai essayé d’accueillir les contribuables avec une grande sourire en
s’interrogeons sur ces besoins désirés d’une manière adaptable à son
niveau culturel.
Ainsi, dans la tache de réception des contribuables j’ai essayé de les
informer sur les pièces à fournir pour l’accomplissement de l’opération.

L’émargement Sur Les Registres :
Chaque attestation donnée ou reçu est enregistré sur des registre, il y a
un registre d’arrivé ou les pièces reçu sont enregistré, et deux registre
départ, un registre réservé pour le départ des attestations de revenus
globale et l’autre réservé pour le départ des autres attestations à savoir
les attestions d’inscription à la taxe professionnel, attestation de
paiement par anticipation …
*
et modification des
,
à la TP et aussi les Attestation de paiement par anticipation
:
-Au cours de ce stage, j’ai beaucoup appris, les apports que j’ai tirés
de cette expérience professionnelle peuvent être regroupés autour de
trois idées principales : les compétences acquises, les difficultés
rencontrées et solutions apportées ainsi que la vie en société.
*Les Compétences Acquises :
Durant la période du stage j’ai pu tirer plusieurs compétences à savoir le
déroulement du travaille dans la DGI, les documents et les pièces
nécessaire pour l’obtention d’une attestation…
Durant toute expérience professionnelle, des difficultés sont rencontrés
: problèmes de communication, de formation, problèmes d’efficacité,
d’intégration, mais il y a toujours des solutions pour les résoudre.
* La Vie En Société :
Mon stage à la DGI a été très instructif. Au cours de ce mois, j’ai pu
observer le fonctionnement du travail au sein de la direction.
Au-delà, de l’activité de chacun des services, j’ai pu apprendre comment
s’articulent les différents départements d’une telle administration. Par
ailleurs, les relations humaines entre les différents employés de la

société, indépendamment de l’activité exercée par chacun d’eux, m’a
appris sur le comportement à avoir en toute circonstance.

-Ce stage à la DGI de Midelt, M’a permet de mettre en
pratique mes connaissances théoriques acquises
durant ma formation universitaires, de plus, je me suis
confronté aux difficultés réelles du monde du travail et
du management d’équipes.
Après l’intégration dans l’équipe, j’ai eu l’occasion de
réaliser plusieurs tâches qui ont constitué une mission
de stage globale.
Chacune de ces tâches, utiles au service et au bon
déroulement de l’activité de la DGI, se sont inscrites
dans la stratégie de celle-ci et plus précisément dans
celle du bureau d’accueil et de coordination. Je garde
du stage un excellent souvenir, il constitue désormais
une expérience professionnelle valorisante et
encourageante pour mon avenir.
Je pense que cette expérience m’a offert une bonne
préparation à mon insertion professionnelle car elle fut
pour moi une expérience enrichissante et complète qui
conforte mon désir d’exercer mon futur métier.
- Enfin, je tiens à exprimer ma satisfaction
d’avoir pu travailler dans des bonnes
conditions matérielles et un
environnement agréable.

 DGI : Direction Générale des Impôts.
 DRI : Direction Régionale des Impôts.
 TVA : Taxe sur La Valeur Ajoutée.
 IS : Impôts sur les Sociétés.
 IR : Impôts sur le Revenus.
 RAF: Recettes de l’Administration Fiscale.
 Présentation de la Direction Générale des Impôts.
 Rapport d’activité 2017.
 Site de la DGI marocaine : www.tax.gov.ma

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