Directive (UE) n° 2015/1787 du 06/10/15 modifiant les annexes II et III de la directive 98/83/CE du Conseil relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Type de documentDirective
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Thématique(s)Eaux destinées à la consommation humaine

Directive (UE) n° 2019/883 du 17/04/19 relative aux installations de réception portuaires pour le dépôt des déchets des navires, modifiant la directive 2010/65/UE et abrogeant la directive 2000/59/CE

Type de documentDirective
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Thématique(s)Déchets d'exploitation et résidus des cargaisons de navire
Milieu marin

Directive (UE) n° 2020/2184 du 16/12/20 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (refonte)

Type de documentDirective
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Thématique(s)Eaux destinées à la consommation humaine

Directive n° 2000/59/CE du 27/11/00 sur les installations de réception portuaires pour les déchets d'exploitation des navires et les résidus de cargaison Déclaration de la Commission (Abrogée)

Type de documentDirective
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Thématique(s)Déchets d'exploitation et résidus des cargaisons de navire
Milieu marin

Directive n° 2000/60/CE du 23/10/00 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

Type de documentDirective
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Thématique(s)Dispositions générales

Directive n° 2002/59/CE du 27/06/02 relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi du trafic des navires et d'information, et abrogeant la directive 93/75/CEE du Conseil

Type de documentDirective
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Thématique(s)Milieu marin

Directive n° 2005/35/CE du 07/09/05 relative à la pollution causée par les navires et à l’introduction de sanctions, notamment pénales, en cas d’infractions de pollution

Type de documentDirective
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Thématique(s)Milieu marin

Directive n° 2006/11/CE du 15/02/06 concernant la pollution causée par certaines substances dangereuses déversées dans le milieu aquatique de la Communauté (version codifiée)

Type de documentDirective
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Thématique(s)Déversements susceptibles d'altérer la qualité de l'eau

Directive n° 2006/113/CE du 12/12/06 relative à la qualité requise des eaux conchylicoles (version codifiée)

Type de documentDirective
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Thématique(s)Eaux conchylicoles

Directive n° 2006/118/CE du 12/12/06 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration

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Thématique(s)Eaux souterraines

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