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Agir suite à un accident du travail

Des supports d’information en ligne pour comprendre et prévenir

Lorsqu’un accident du travail survient, l’entreprise devrait en identifier les causes et mettre en place des actions correctives pour éviter qu’il ne se reproduise. Pour l’aider et l’accompagner dans sa démarche, l’INRS met à disposition un ensemble de supports d’information lui permettant de se questionner, d’agir pour la correction et la prévention des accidents du travail et de mettre à jour son document unique d’évaluation des risques professionnels

Les accidents du travail sont toujours trop nombreux dans les entreprises, parfois graves et mortels. Par an, on dénombre environ 600 000 accidents du travail, 25 000 incapacités permanentes de travail et environ 2 décès au travail par jour.

Si aucune mesure n’est mise en place après un premier accident, la possibilité que cet accident se reproduise ou qu’un accident plus grave survienne augmente. Les statistiques montrent que près de la moitié des entreprises ayant connu 2 accidents connaitront par la suite au moins un accident grave (plus de 45 jours d’arrêt) si aucune mesure spécifique n’est mise en œuvre (selon les données de l’Assurance maladie - Risques professionnels).

 

L’analyse d’un accident du travail est l’occasion pour l’entreprise :

  • d’analyser son évaluation des risques professionnels,
  • de mettre à jour en conséquence son document unique, en intégrant les risques identifiés par cet accident,
  • d’actualiser le plan d’actions du document unique en y intégrant les mesures correctives déployées.

 

Il est de la responsabilité de l’employeur d’initier une démarche d’analyse des accidents du travail en faisant participer :

  • quand ils existent : une délégation du CSE et le chargé de prévention,
  • de façon générale : le salarié désigné compétent, des personnes des ressources humaines, des représentants de l’encadrement, et des salariés pour leur connaissance de la réalité du travail.

 

Pour aider et accompagner ces différents acteurs tout au long de cette démarche et pour améliorer la prévention des risques professionnels, l’INRS met à leur disposition des brochures, des outils en ligne et des dossiers web.

 

Brochure « Analyser les accidents du travail pour agir pour leur prévention »

La brochure ED 6481 détaille les différentes étapes à suivre pour analyser un accident du travail :

  • déclaration de l’accident du travail (par la victime à son employeur, et par l’employeur à la Sécurité sociale),
  • création d’une équipe regroupant plusieurs compétences pour collecter, analyser et réfléchir à des actions de corrections de la situation accidentogène,
  • collecte des informations relatives à l’accident du travail : lieu, poste de travail, tâche réalisée, circonstances, matériel ou équipement en cause, témoignages… (guide d’aide au recueil des informations qui est proposé en annexe de la brochure),
  • analyse des informations recueillies pour déterminer les causes directes et indirectes de l’accident (au moyen d’outils d’analyse comme l’arbre des causes),
  • élaboration par le groupe de travail et proposition à l’employeur d’un plan d’actions correctives : c’est ce dernier qui décide des actions et qui les met en œuvre, pour éviter qu’un accident similaire ne se reproduise,
  • organisation d’une information adaptée pour sensibiliser l’ensemble du personnel à la prévention : causes identifiées de l’accident, actions mises en œuvre, délais, suivi des actions dans le temps…,
  • évaluation de la pertinence des actions correctives mises en œuvre (par l’employeur, le chargé de prévention…) et définition d’axes d’amélioration en cas de besoin.

 

Cette brochure s’adresse à toute entreprise, quelle que soit sa taille, désireuse d’analyser ses accidents du travail et d’améliorer sa prévention des risques professionnels

Outil « Agir après un accident du travail »

Pour guider les entreprises dans leur analyse des accidents du travail, notamment les TPE-PME, l’outil « Agir après un accident du travail » permet :

  • d’analyser, questionner les causes de l’accident en recherchant les circonstances qui ont amené à la survenue de l'accident, via un guide d’enquête (téléchargeable directement dans l’outil),
  • de sélectionner les causes retenues dans une liste pré-définie,
  • de choisir dans une liste les actions correctives les plus pertinentes à mettre en œuvre,
  • d’éditer un plan d'actions reprenant l'ensemble des mesures correctives choisies (téléchargeable).

 

Un tutoriel permet de vous guider pas-à-pas dans l'utilisation de cet outil.

Brochure « La méthode de l'arbre des causes. L'analyse de l'accident du travail »

La brochure ED 6163 explique la méthode pour construire un arbre des causes, de façon structurée et rigoureuse, afin de comprendre le scénario de l'accident.

Cette méthode de questionnement et de représentation graphique considère l'accident comme le résultat d'un dysfonctionnement dans l'entreprise. Elle invite à interroger l'ensemble des composantes du système (technique, organisation, formation, information et communication...) et leurs interactions, mettant en évidence la pluri-causalité des accidents du travail.

Supports sur l’évaluation des risques professionnels

Un dossier web présente la démarche générale d’évaluation des risques professionnels. Pour les TPE-PME, il est accompagné d’une série d’outils sectoriels en ligne.

Pour en savoir plus :
Mis à jour le 05/08/2022
Supports à consulter