Archives numérisées en ligne
Les Archives nationales numérisent chaque année des millions de pages selon divers critères. tout ou partie de certains fonds d'archives afin de les rendre consultables en ligne.
Pour connaitre la programmation détaillée des numérisations : cliquer ici
Les vues numérisées sont accessibles de diverses manières.
Par le filtrage des résultats dans la salle de lecture virtuelle
Pour connaître la méthode à suivre, cliquer ici
Par thèmes ou typologies de documents
Les liens indiqués dans les tableaux ci-joints renvoient vers des pages où figurent un onglet « Archives numérisées ».
- Rechercher un bâtiment {Pdf/186Ko}
- Hommes politiques et chefs d'État {Pdf/196Ko}
- Cadastre et plans numérisés {Pdf/383Ko}
- Cartulaires, chartes et terriers numérisés {Pdf/147Ko}
- Documents courants numérisés {Pdf/200Ko}
- État-civil numérisé {Pdf/124Ko}
- Fonds iconographiques et audiovisuels numérisés {Pdf/196Ko}
- Fonds privés numérisés {Pdf/229Ko}
Pour les répertoires minutes des notaires, le tableau renvoie pour chaque étude vers une page « Présentation générale » sur laquelle il faut descendre pour trouver les liens vers la Liste des instruments de recherche par notaire et vers les images des répertoires.
- Répertoires de notaires et minutes notariales {Pdf/176Ko}
Par des bases de données
Léonore : dossiers de titulaires de la Légion d'honneur, 1802-1976
Archim : florilège d'images numérisées de documents emblématiques
Cependant, de nombreuses archives ne sont pas encore disponibles en ligne. En limitant vos recherches à l'offre en ligne, vous perdrez de vue de très larges pans de la collection de plus de 300 km de documents qui sont conservés aux Archives nationales.
Mentions légales
Informations des personnes consultant le fonds mis en ligne :
1/ L'exploitation des documents consultés n'est autorisée que dans le cadre d'un usage privé (usage strictement personnel dans le cercle de la famille) ou dans le cadre d'analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'œuvre à laquelle elles sont incorporées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source (cf article L122-5 du code de la propriété intellectuelle).
2/ Toute autre réutilisation (publication, exposition...) au sens du chapitre II de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de quelque manière que ce soit, dans le cadre d'activités commerciales ou non, est expressément réservée. Elle devra faire l'objet d'une demande d'autorisation préalable auprès des Archives nationales.
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3/ Compte tenu de la difficulté pour les Archives nationales à identifier les ayants-droit de certains documents composant des fonds d'archives mis en ligne, ces documents peuvent apparaître avec la mention "tous droits réservés". Si le titulaire des droits se reconnaît, il est invité à prendre contact avec le Service à compétence nationale Archives nationales, dont le siège est situé au 59 rue Guynemer, 90001, 93383 Pierrefitte-sur-Seine Cedex.
4/ Toute personne vivante dont les données figureraient dans des traitements de publication, diffusion ou indexation d'archives publiques a le droit d'obtenir sans condition le retrait de cette publication en ligne. Ce droit de retrait est reconnu aux ayants-droit dès lors que leur demande est justifiée par la préservation de la mémoire de leurs ancêtres ou la protection de leur vie privée.
Ce droit s'exerce en s'adressant à Service à compétence nationale Archives nationales, dont le siège est situé au 59 rue Guynemer, 90001, 93383 Pierrefitte-sur-Seine Cedex.
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